CMA Sports Code

Applies to All Disciplines

Latest Version: 2022

CMA Rule book - SPORTS CODE

Canadian Motorcycle Association

505 – 21 King Street West, Hamilton, Ontario L8P 4W7

To Download a copy, please see the Sports Code PDF

INDICE

UN -Administration
B-Licences
C-Nombres
D -Entrées
E-Manifestations
F -Championnats et trophées nationaux
G -Assurance
H-Arbitre
JE -Des classes
J-Équipement
K-Machinerie
L-Gaz Combustible
M-Conduire
N-Sanctions, règlement des cours, organisation
O -Drapeaux et signaux
V-Recommandations aux organisateurs
Modifications des règles

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Règlements et règles de l'Association canadienne des motocyclistes Règlements régissant toutes les compétitions ouvertes

LES RÈGLES ET/OU RÈGLEMENTS ÉNONCÉS DANS LES PRÉSENTES SONT CONÇUS POUR ASSUPER LE DÉROULEMENT ORDINÉ DES ÉVÉNEMENTS DE COURSES ET POUR ÉTABLIR DES EXIGENCES MINIMALES ACCEPTABLES POUR DE TELS ÉVÉNEMENTS. CES RÈGLES RÉGISSENT LES CONDITIONS DE TOUS LES ÉVÉNEMENTS CMA ET, EN PARTICIPANT À CES ÉVÉNEMENTS, TOUS LES MEMBRES CMA SONT RÉPUTÉS AVOIR RESPECTÉ CES RÈGLES.

AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE DE SÉCURITÉ NE RÉSULTAIT DE LA PUBLICATION OU DU CONFORMITÉ À CES RÈGLES ET/OU RÈGLEMENTS. ILS SONT DESTINÉS À ÊTRE UN GUIDE POUR LA CONDUITE DU SPORT ET NE CONSTITUENT EN AUCUN CAS UNE GARANTIE CONTRE LES BLESSURES OU LA MORT DES PARTICIPANTS, SPECTATEURS OU AUTRES.

Remarque : Les termes des présentes qui importent le nombre singulier ou le genre masculin doivent inclure le nombre pluriel ou le genre féminin selon le cas.